Conditions Générales de vente
Dernière révision : 15/03/22
Préambule
Ce site web (www.fancy-fanny.com) et toute offre ou vente de produits (les « Produits ») par l'intermédiaire du Site, sont détenus et exploités par Fancy Fanny (ci-après également appelés « nous », « notre » ou « nos »). Les présentes Conditions commerciales (les « Conditions ») énoncent les modalités et conditions dans lesquelles les visiteurs ou utilisateurs (collectivement, l’ « utilisateur » ou « vous ») peuvent visiter ou utiliser le Site et acheter des Produits.
En accédant aux Services ou en les utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes Conditions et y consentir, et vous acceptez d'être lié par elles. Si vous n'acceptez pas l’intégralité des Conditions, vous ne pouvez pas accéder au Site ni utiliser aucun des Services. Lisez attentivement les présentes Conditions avant d'accéder à notre Site ou à nos Services, ou de les utiliser, ou d'acheter des Produits. Dans ces Conditions, vous découvrirez qui nous sommes, comment nous vous vendons nos Produits, comment vous pouvez résilier le contrat d'achat et ce que vous pouvez faire en cas de problème.
Vous déclarez être majeur(e) et posséder l'autorité légale, le droit et le pouvoir de conclure un accord contraignant basé sur les présentes Conditions, d'utiliser les Services et d'acheter des Produits. Si vous n'êtes pas majeur(e), vous ne pouvez utiliser les Services ou acheter des Produits qu’avec le consentement de vos parents ou de votre tuteur légal.
Ce site est publié par Fancy Fanny.
Le directeur de la publication est Fancy Fanny.
Ce site est hébergé par Wix.com
Ces Conditions sont fournies en langue française. En cas de divergence entre la version française de ce document et n’importe laquelle de ses traductions, la version française prévaudra.
Avant de passer et de confirmer une commande, vous devez lire et accepter les présentes Conditions.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site internet www.fancy-fanny.com
Adresse URL du site internet : www.fancy-fanny.com
Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de la commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.
Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes par la société Fancy Fanny, 2 impasse Pétigny, 41100 Vendôme, de livres et d'autres articles réalisées à la mains
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Article 2 - Description des Produits
Vous devez lire attentivement la description des Produits avant de passer une commande. La description des Produits présente les caractéristiques essentielles des Produits, conformément à l'article L. 111-1 du Code de la consommation. Ces descriptions sont conçues pour vous fournir les informations les plus complètes possibles sur ces caractéristiques, sans être exhaustives. Les photographies, les dessins et les descriptions des Produits sont fournis à titre purement indicatif et ne nous engagent pas.
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Article 3 – Prix
Les prix que nous pratiquons sont indiqués sur le Site en euros taxes comprises (TVA et autres taxes applicables le jour de la commande) hors frais de traitement et d’expédition. Toutes les commandes passées sur ce site internet sont payables en euros.
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix ou de corriger toute erreur de tarification qui pourrait se produire par inadvertance, à tout moment. Le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande sous réserve de disponibilité.
Les produits sont la propriété de Fancy Fanny jusqu’au paiement complet de la commande. Dès que vous prenez possession physiquement des produits que vous avez commandés, la perte et les endommagements seront de votre reponsabilité.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, des droits de douane (taxes locales, droits d’importation et autres taxes) peuvent être exigés lors de la livraison. Ces droits et sommes à payer ne relèvent pas du ressort de la société Fancy Fanny. Ces sommes seront à votre charge et sont de votre entière responsabilité. Nous vous conseillons de vous renseigner auprès de vos autorités locales.
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Article 4 – Achats de produits
Tout achat de Produits est soumis aux Conditions applicables au moment de cet achat.
La société Fancy Fanny se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
Lors de l'achat d'un Produit : il vous incombe de lire la liste complète des articles avant de vous engager à les acheter ; le passage d'une commande sur le site (en complétant la procédure de paiement en appuyant sur le bouton « Paiement ») peut conduire à un contrat juridiquement contraignant pour l'achat du Produit concerné, sauf indication contraire dans les présentes Conditions.
Vous pouvez choisir parmi notre sélection de Produits et placer les produits que vous avez l'intention d'acheter dans un panier en cliquant sur le bouton correspondant.
Lors du paiement, un récapitulatif de tous les Produits que vous avez placés dans votre panier vous sera présenté.
Ce récapitulatif reprend les caractéristiques essentielles de chaque produit ainsi que le prix total de tous les produits et les frais d'envois. La page de paiement vous donne également la possibilité de vérifier et, si nécessaire, de modifier ou retirer des Produits, ou de modifier les quantités. Si nécessaire, vous pouvez également identifier et corriger les erreurs de saisie en utilisant la fonction d'édition avant de rendre votre commande définitivement contraignante. Tout délai de livraison indiqué s'applique à compter de la réception de votre paiement du prix d'achat.
Fancy Fanny réalise également des précommandes, qui seront envoyées à la date indiquée (délais maximum de 24 à 48h) sur la page de présentation du produit.
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Pour toutes questions, nous restons à disposition à l’adresse suivante : fancyfanny.contact@gmail.com
Article 5 - Paiement
En appuyant sur le bouton « Paiement », vous passez une commande ferme pour acheter les Produits annoncés au prix et avec les frais d'envoi indiqués. Cela implique pour vous, l’obligation de payer le prix indiqué.
Pour terminer le processus de commande en cliquant sur le bouton « Paiement », vous devez d'abord accepter les présentes Conditions comme étant juridiquement contraignantes pour votre commande en cochant la case correspondante.
Le règlement de votre commande s’effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé « Stripe ».
Le débit de la carte bancaire est effectué au moment de la validation de la commande.
Nous vous enverrons alors une confirmation de réception de votre commande par e-mail, dans laquelle votre commande sera à nouveau récapitulée et que vous pourrez imprimer ou enregistrer en utilisant la fonction correspondante. Veuillez noter qu'il s'agit d'un message automatique qui ne fait que documenter le fait que nous avons reçu votre commande. Il n'indique pas que nous acceptons votre commande.
Vous pouvez enregistrer votre moyen de paiement préféré pour une utilisation ultérieure. Dans ce cas, nous conserverons vos identifiants de paiement conformément aux normes applicables dans notre secteur (par exemple PCI DSS). Vous pourrez identifier votre carte ainsi stockée par ses quatre derniers chiffres.
Article 6 – Politique de remboursement et de retour
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous avez le droit de vous rétracter sans donner de motif ni payer de pénalité pendant 14 jours à compter de la réception du Produit.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.
Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision par e-mail à fancyfanny.contact@gmail.com dans le délai imparti, nous accuserons réception de votre rétractation.
Dans le mail, veuillez inscrire les mentions suivantes:
À Fancy Fanny,
Je soussigné(e) (votre nom) notifie ma rétractation de l’achat : (Veuillez inscrire le nom du produit)
Achat conclu le: (inscrire la date)
Nom du consommateur : (écrire votre nom et prénom)
Adresse du consommateur: (écrire votre adresse)
Date: (date du jour)
Signature du consommateur:
Vous devez retourner les Produits le plus rapidement possible, dans tous les cas dans les 14 jours suivant la notification de votre rétractation. Dès réception du Produit, nous procéderons à un remboursement complet dans un délai de 14 jours via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, à l'exception des frais de retour, qui resteront à votre charge.
En outre, Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, veuillez noter que les Produits suivants ne peuvent pas être retournés : les contenu numériques (ebook), les produits personnalisés tels que les livres dédicacés.
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Article 7 – Disponibilité des produits
Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles.
En outre, le site n’a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent la société Fancy Fanny se réserve le droit de refuser les commandes de 10 articles identiques ou supérieurs.
Article 8 - Livraison des Produits
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Nous livrons nos produits dans les pays suivants: France, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Espagne, Portugal, Canada & Etats-Unis.
Le délai de livraison dépendra du mode de transport et du pays:
- Mondial Relay : 3 à 5 jours ouvrés
- Colissimo : 48h ouvrés
Le délai de livraison préciser ci-dessus n’a pas de valeur contractuelle, mais ne pourra dépasser 30 jours suivant la date de validation de la commande.
Les jours d’expéditions des commandes passées sur la boutique se font le jour même de la commande ou le lendemain, sauf cas exceptionnels (rupture de stock, vacances …). Si cas exceptionnel, cela sera indiqué sur la page d'accueil.
Concernant le mode de transport "Mondial Relay": après la validation de votre commande, nous recevrez un mail de notre part, vous demandant de nous indiquer dans quel lieu mondial Relay vous souhaitez recevoir votre colis. C'est pourquoi vous devez impérativement lire vos mails afin que votre commande vous soit envoyée le plus vite possible.
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Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l’article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre-temps vous recevez le produit nous procéderons à son remboursement et aux frais d’acheminement dans les conditions de l’article L 138-3 du Code de la Consommation.
En cas de livraisons par un transporteur, la société Fancy Fanny ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.
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Les frais d'expédition varient en fonction du mode de livraison et du pays dans lequel vous vous trouvez.
Les frais d'expédition de La Poste et de Mondial Relay sont ceux en vigueur en 2022.
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Article 9 - Cartes-cadeaux et autres Offres
Nous pouvons de temps en temps proposer codes promotionnels ou des cartes-cadeaux (les « Offres ») concernant nos Produits. Ces Offres ne sont valables que pour la durée qui peut y être indiquée. Les Offres ne peuvent pas être transférées, modifiées, vendues, échangées, reproduites ou distribuées sans une autorisation écrite expresse de la société Fancy Fanny.
Article 10 - Garantie des Produits
Si le Produit est affecté d'un vice caché, vous êtes en droit d'agir sur la base de la garantie prévue par les articles 1641 et suivants du code civil. Un vice caché implique qu'il rend le Produit impropre à l'usage auquel il est destiné, ou qu'il entrave son utilisation de telle manière que vous ne l'auriez pas acheté ou n'en auriez donné qu'un prix inférieur si vous aviez eu connaissance du défaut. Cela implique également que vous ne saviez pas que le défaut existait au moment où vous avez acheté le Produit.
En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par e-mail dans un délai de 30 jours après la livraison.
Les produits doivent être retournés dans l’état dans lequel vous les avez reçu, avec l’ensemble des éléments (emballage, accessoires…). Les frais d’envois sont à la charge de l’acheteur et ne seront pas remboursés par la société Fancy Fanny.
Article 11 - Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société Fancy Fanny ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, la société Fancy Fanny ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
Enfin la responsabilité de la société Fancy Fanny ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
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Article 12 - Droit applicable en cas de litiges
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.
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Article 13 Propriété intellectuelle
Tous les éléments (textes, illustrations, vidéos, photos…) du site www.fancy-fanny.com sont et restent la propriété intellectuelle de la société Fancy Fanny. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser partiellement ou intégralement les éléments du site www.fancy-fanny.fr.
Toute utilisation sans un accord écrit par la société Fancy Fanny est strictement interdite et sera soumis à de poursuites judiciaires si tel est le cas.
Article 14 – Données personnelles
La société Fancy Fanny se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.
Lors du paiement, si vous décidez d’enregistrer votre moyen de paiement préféré pour une utilisation ultérieure, nous conserverons vos identifiants de paiement conformément aux normes applicables dans notre secteur (par exemple PCI DSS).
Article 15 - Compte de membre
Pour accéder et utiliser certaines sections et fonctionnalités de notre Site, vous devez d'abord vous inscrire et créer un compte (« Compte de membre »). Vous devez fournir des informations précises et complètes lors de la création de votre Compte de membre.
Si une personne autre que vous-même accède à votre Compte de membre et/ou à l'un de vos paramètres, elle pourra effectuer toutes les actions qui vous sont accessibles, y compris apporter des modifications à votre Compte de membre. Par conséquent, nous vous encourageons vivement à conserver les identifiants de connexion de votre Compte de membre en toute sécurité. Toutes ces activités pourront être considérées comme ayant eu lieu en votre nom et pour votre compte, et vous serez seul responsable de toutes les activités qui ont lieu sur votre Compte de membre, que vous les ayez spécifiquement autorisées ou non, et de tous les dommages, dépenses ou pertes qui pourront résulter de ces activités. Vous êtes responsable des activités effectuées sur votre Compte de membre de la manière décrite si vous avez permis l'utilisation de votre Compte de membre par négligence, en ne prenant pas lesoin raisonnable de protéger vos identifiants de connexion.
Nous pouvons résilier ou suspendre de façon temporaire ou permanente votre accès à votre Compte de membre sans engager notre responsabilité, afin de nous protéger, de protéger notre Site ou de protéger d'autres utilisateurs, y compris si vous violez une disposition des présentes Conditions ou toute loi ou réglementation applicable en rapport avec votre utilisation du site ou de votre Compte de membre. Nous pourrons le faire sans vous préavis si les circonstances exigent une action immédiate ; dans ce cas, nous vous en informerons dès que raisonnablement possible. En outre, nous nous réservons le droit de résilier votre Compte de membre sans motif, en vous envoyant un préavis de deux mois par e-mail, si nous mettons fin à notre programme de Comptes de membre ou pour toute autre raison. Vous pouvez cesser d'utiliser votre Compte de membre et demander sa suppression à tout moment en nous contactant.
Article 16 - Modification des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à chaque fois que nécessaire, à notre seule discrétion. Vous devez donc les consulter régulièrement. Si nous modifions ces Conditions de manière substantielle, nous vous informerons que des modifications substantielles y ont été apportées. Le fait de continuer à utiliser le Site après un tel changement constituera votre acceptation des nouvelles Conditions. Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions ou toute version future des Conditions, n'accédez pas au Site ou au Service et ne les utilisez pas.
Article 17 - Liens vers des sites tiers
Les vidéos peuvent inclure en description des liens qui vous font quitter le Site. Sauf mention contraire, les sites liés ne sont pas sous notre contrôle et nous ne sommes pas responsables de leur contenu, ni des liens qu'ils contiennent, ni de leurs changements ou mises à jour. Nous ne sommes pas responsables des transmissions reçues des sites liés. Les liens vers des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité. Si nous ajoutons des liens vers d'autres sites web cela ne signifie pas que nous approuvons leurs propriétaires ou leur contenu.
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